L’assainissement non collectif, c’est le traitement des eaux usées produites par une habitation qui n’est pas raccordée au réseau collectif. Quelles sont les obligations des propriétaires ? Qui est responsable de l’assainissement non collectif ? Quels sont les vidangeurs agréés ?

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les dispositifs individuels de traitement des eaux usées domestiques. Ces eaux usées sont constituées des eaux vannes (eaux des WC) et des eaux grises (lavabos, éviers, lave-linge, douche, etc.).

Ces installations équipent les logements ou autres immeubles qui ne sont pas desservis par un réseau public de collecte des eaux usées (égouts) et dont les propriétaires doivent donc traiter eux-mêmes les eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel.

Il existe deux grandes types d’assainissement non collectif :

  • Les filières traditionnelles,
  • Les filières agréées.

La filière est choisie selon le bâtiment, sa superficie, le nombre d’installations sanitaires, le nombre d’occupants, la conformation du terrain et la nature du sol.

La filière traditionnelle : fosse toutes eaux et lit d’épandage dans le sol

Dans les habitations modernes, ce dispositif vient remplacer la traditionnelle fosse septique. La fosse toutes eaux collecte les eaux usées et sépare par décantation les déchets solide ou pâteux de la phase liquide. Les boues, plus lourdes, sédimentent au fond de la fosse. et c’est la partie liquide qui va être récupérée puis filtrée. Trois grands types d’installations permettent le traitement par épandage :

  • Les lits ou tranchées d’épandage, qui permettent d’évacuer les eaux traitées dans le sol,
  • Les filtres à sable qui sont des traitements en sol reconstitué (sables et graviers de différentes granulométries),
  • Les tertres d’infiltration qui sont des filtres à sable verticaux non drainés et surélevés par rapport au terrain naturel.
Comment fonctionne l’assainissement non collectif ? – Communauté de Communes Haut Val de Sèvre (cc-hautvaldesevre.fr)

Les filières d’assainissement agréées

Désormais reconnues, ces filières viennent s’ajouter à la filière traditionnelle pour offrir plus de choix à l’usager, en fonction des contraintes de son habitation. Elles comprennent les techniques suivantes :

  • Le filtre compact qui fonctionne de la même manière que la filière traditionnelle. Son avantage, comme son nom l’indique, réside dans le fait qu’il prend peu de place.
  • La micro-station d’épuration qui s’inspire du fonctionnement des stations d’épuration collective (traitement bactériologique).
  •  Le filtre planté qui traite les eaux usées à l’aide de plantes. Les effluents transitent à travers des bassins contenant un substrat minéral (sable, gravier) où sont plantés des végétaux (massettes, joncs, roseaux). En développant un vaste réseau de racines, ces plantes apportent de l’oxygène aux bactéries contenue dans le substrat, qui dégradent la matière organique, qui est alors assimilée par les plantes.

Pour en savoir plus :

Portail interministériel sur l’assainissement non collectif
Guide ANC – Usagers informez-vous !

Documents à télécharger

MémO sur les SPANC (OFB, octobre 2022)