Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site est : https://doubs-eau.fr.

Département du Doubs

Siège social : 7 avenue de la Gare d’Eau 25031 Besançon cedex
Siret : 222 500 019 00013
APE 8411Z
N°TVA intracommunautaire FR01 222 500 019

Directrice de publication :

Christine Bouquin,
Présidente du Département du Doubs

Animation éditoriale, gestion et mise à jour :

Direction de la communication du Département du Doubs

Médias

Photographes du Département du Doubs, ou photographe cité en copyright sous le média concerné.

Cookies

Plus d’informations sur les cookies, leurs gestions et votre consentement sur notre page dédiée.

Le Département a désigné un Délégué à la Protection des Données que vous pouvez joindre par courriel à l’adresse suivante : dpo@doubs.fr

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image. Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie. Sauf autorisation expresse de la Direction de la communication du Département du Doubs.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont le Département du Doubs est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Département du Doubs ou de tiers ayant autorisé le Département du Doubs à les utiliser.

Reproductions

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées de manière légale que pour un usage personnel et privé. Ceci étant conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Logos

Les logos du Département du Doubs ne peut être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peuvent être sujets à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Ils ne peuvent être utilisés et associés qu’aux seules informations vérifiables. Ils ne peuvent être notamment utilisés que pour illustrer des relations avec le Département du Doubs ou des actions de sponsorings dûment établies.
Quel que soit le cas d’espèce, le Département du Doubs se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de leurs logos. Ceci pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts du Département du Doubs.
Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elle ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.
Le Département du Doubs se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de son logo à tout moment et sans préavis.

Établissements de liens vers le site

Le Département du Doubs autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers le site de l’eau pour tous les sites Internet. Ceci exclut ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).
Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite.
La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre du Département du Doubs.
Dans tous les cas d’espèce, le Département du Doubs se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site vers d’autres sites, pages ou plus généralement vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité du Département du Doubs quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.