Afin d’anticiper les futures évolutions du contexte réglementaire et local plus contraignantes pour la valorisation agricole des boues produites par les stations d’épuration domestiques, filière prédominante jusqu’à présent dans le Doubs, le Département a initié courant 2021, en étroite collaboration avec l’Etat, une étude stratégique visant à préfigurer la gestion et la valorisation de ces boues et des matières de vidange issues de l’assainissement non collectif.
Cette étude, cofinancée par l’Agence de l’eau (45%), l’Agence de la transition écologique –ADEME- (35%) ainsi que par la Banque des Territoires (10%), a été confiée à un bureau d’études avec un appui technique de la Chambre Interdépartementale d’Agriculture du Doubs et du Territoire-de-Belfort.
Basée principalement sur une enquête auprès des principales collectivités productrices de boues et sur le recueil et l’analyse des données fournies par les partenaires du Département (Agence de l’eau, DDT, Chambre d’agriculture, etc.), cette étude a pour principaux objectifs de :
- Dresser un état des lieux précis, actuel et prospectif (à l’horizon 2035), des gisements de boues à l’échelle départementale et des modes de gestion/valorisation actuels ;
- Définir différents scénarii organisationnels d’une ou plusieurs filière(s) de gestion alternative et/ou complémentaire des boues d’épuration à l’échelle de secteurs homogènes dont les enjeux sont partagés ;
- Préciser, in fine, au stade avant-projet le scénario organisationnel départemental faisant consensus et validé par les principales parties prenantes.
Cette étude, qui a débuté au printemps 2021, s’est achevée en mai 2023 avec le rendu aux collectivités productrices de boues des scénarios possibles de gestion future des boues d’épuration domestiques. Il leur appartient ensuite de s’approprier ces scénarios afin d’identifier la meilleure stratégie de gestion des boues d’épuration à mettre en œuvre et les équipements nécessaires à réaliser.
A l’issue de ce temps d’appropriation et de réflexion, le Département et l’Etat pourront accompagner dans l’approfondissement d’un scénario qui se dégagerait, en précisant les investissements à conduire et les voies de mutualisation possibles.
Pour aller plus loin :
Téléchargez les rapports de l’étude :
- RAPPORT de phase 1 – 30/05/2022
- RAPPORT de phase 2 – 02/12/2022
Téléchargez les présentations et comptes rendus des instances de suivi de l’étude :
