
Maitre d’ouvrage :
SIEVO (Syndicat intercommunal des eaux du Val de l’Ognon)
Année
2019
Localisation
Mercey-le-Grand
Cadre
Schéma directeur d’assainissement du hameau de Cottier – 2016
Objectifs des travaux
- Mise en conformité de l’assainissement des eaux usées issues du hameau de Cottier.
- Réduction de l’impact de l’assainissement sur le milieu récepteur, le ruisseau de Cottier.
Nature des travaux
- Création d’une station d’épuration de type filtres plantés de roseaux d’une capacité de 120 EH et d’une zone de rejet végétalisée
- Mise en séparatif des réseaux d’assainissement (1500 ml) et installation d’un poste de refoulement des eaux usées.
Plan de financement
Montant des travaux : 621 560 euros HT.
Financement : SIEVO 58%, Département du Doubs 18%, Agence de l’eau RMC 24%

Maitre d’ouvrage :
Soye puis Communauté de communes des Deux Vallées Vertes
Année
2020
Cadre
Contrat de rivière vallée du Doubs et territoires associés
Localisation
Soye
Objectifs des travaux
- Mise en conformité de l’assainissement des eaux usées issues de la commune de Soye, dont la station était obsolète.
- Réduction de l’impact de l’assainissement sur le milieu récepteur, le ruisseau du Château.
Nature des travaux
- Création d’une station d’épuration de type filtres plantés de roseaux d’une capacité de 450 EH
- Mise en séparatif et renouvellement des réseaux d’assainissement (2300 ml)
Plan de financement
Montant des travaux : 1 610 520 euros HT.
Financement : Communauté de communes des deux vallées vertes 40%, Département du Doubs 12%, Agence de l’eau RMC 48%

Maitre d’ouvrage :
Vuillafans
Année
2019
Localisation
Vuillafans
Cadre
Étude diagnostique des réseaux de collecte – recherche d’eaux claires parasites – 2016
Objectifs des travaux
- Mise en conformité des réseaux d’assainissement de Vuillafans.
- Élimination des eaux claires parasites dans le réseau d’eaux usées.
Nature des travaux
- Remise à niveau de 15 regards borgnes
- Inversion et reprise des branchements mal raccordés
- Renouvellement de 330 ml de réseau d’eaux usées
- Réparations ponctuelles de canalisations existantes
- Création de 130 ml de réseau d’eaux pluviales
- Renforcement du réseau d’eaux pluviales existant
Plan de financement
Montant des travaux : 275 000 euros HT
Financement : Vuillafans 45%, Département du Doubs 18%, Agence de l’eau RMC 37%


Maitre d’ouvrage :
Communauté de communes de Montbenoit
Année
2020
Localisation
Ville-du-Pont
Cadre
Étude diagnostique du système d’assainissement collectif de Ville-du-Pont – 2015
Objectifs des travaux
- Mise en conformité de l’ouvrage de traitement des eaux usées de la commune de Ville-du-Pont.
- Réduction de l’impact de l’assainissement sur le milieu récepteur, le Doubs.
Nature des travaux
- Extension de la station d’épuration actuelle, de type SBR, augmentant sa capacité de traitement initiale de 3000 EH à 7500 EH.
Plan de financement
Montant des travaux : 3 500 000 euros HT
Financement : Maitre d’ouvrage 65%, Département du Doubs 4,5%, Agence de l’eau RMC 30,5%