Maitre d’ouvrage :
Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs (CCLMHD)
Année
2019-2025
Localisation
Longevilles-Mont-d’Or pour la STEU et 8 communes collectées
Cadre
Schéma directeur d’assainissement de la CCLMHD
Objectifs des travaux
- Réduction de l’impact de l’assainissement sur le milieu récepteur, le Bief Rouge et le Doubs, par la réhabilitation des systèmes d’assainissement des bassins versants de Métabief et des Longevilles-Mont-d’Or.
Nature des travaux
- Construction des réseaux, de trois postes de relèvement et d’un bassin d’orage et d’une nouvelle station d’épuration de type Boues activées aération prolongée d’une capacité de 17 000 EH destinés à remplacer les anciens équipements.
- Collecte et traitement des effluents des communes suivantes : Les Hôpitaux-Vieux, Les Hôpitaux-Neufs, Touillon-et-Loutelet, Saint-Antoine et Métabief Longevilles-Mont-d’Or, Rochejean et Fourcatier-Maison-Neuve
Plan de financement
Montant des travaux : 11 millions d’euros HT.
Financement : CCLMHD 61%, Département du Doubs 9%, Agence de l’eau RMC 30%
plus d’infos sur le site de la CCLMHD
Maitre d’ouvrage :
Communauté de Communes Doubs Baumois
Année
2023-2024
Localisation
Baume-les-Dames
Cadre
Répondre aux objectifs réglementaires, les rejets par temps de pluie devant représenter moins de 5 % des flux de pollution produits dans la zone desservie par le système de collecte concerné.
Objectifs des travaux
- La collectivité a retenu un programme de modernisation pluriannuel pour réduire les dysfonctionnements observés et surcoûts d’exploitation qui en découlent et limiter les rejets de polluants pour respecter la règlementation en vigueur,
- Une part importante de ce programme de modernisation concerne la réalisation d’un bassin de stockage restitution de 1800 m 3 et des travaux de restructuration ou création de réseaux associés.
Nature des travaux
- Construction d’un Bassin de Stockage Restitution enterré de capacité utile 1 800 m3 , situé secteur Jouffroy d’Abbans et équipements de prétraitement , vidange et rinçage associés,
- Suppression du poste de refoulement de Jouffroy d’Abbans y compris le bâtiment technique,
- Construction du poste de refoulement PR Cour, le poste permettra de reprendre une partie des effluents du secteur Cour pour les renvoyer sur le futur bassin d’orage.
Plan de financement
Montant des travaux : 3 884 675 euros
Financement : à hauteur de 24% (600 000 €) pour le Département sur un montant éligible de 2 500 000€ HT et 50 % (900 000 €) Agence de l’eau RMC sur un montant éligible de 1 800 000 € HT%
Maitre d’ouvrage :
Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs
Année
2022-2024
Localisation
Orchamps-Vennes
Cadre
Répondre aux objectifs réglementaires et travaux découlant de la révision du Schéma Directeur d’Assainissement réalisé en 2019
Objectifs des travaux
- Mise en conformité du traitement des effluents domestiques et agro-alimentaires
- Réduction de l’impact de l’assainissement sur le milieu récepteur, perte karstique rejoignant le Dessoubre (masse d’eau FRDR 634)
Nature des travaux
- Construction d’une station d’épuration de type réacteur biologique séquentiel de 4450 EH
- Création d’une zone de rejet végétalisée
Plan de financement
Montant des travaux : 3 409 304 euros HT.
Financement : à hauteur de 29% pour le Département sur un montant éligible de 2 250 141€ HT et 50 % Agence de l’eau RMC sur un montant éligible de 1 393 805 € HT au titre du contrat ZRR
Maitre d’ouvrage :
SIEVO (Syndicat intercommunal des eaux du Val de l’Ognon)
Année
2019
Localisation
Mercey-le-Grand
Cadre
Schéma directeur d’assainissement du hameau de Cottier – 2016
Objectifs des travaux
- Mise en conformité de l’assainissement des eaux usées issues du hameau de Cottier.
- Réduction de l’impact de l’assainissement sur le milieu récepteur, le ruisseau de Cottier.
Nature des travaux
- Création d’une station d’épuration de type filtres plantés de roseaux d’une capacité de 120 EH et d’une zone de rejet végétalisée
- Mise en séparatif des réseaux d’assainissement (1500 ml) et installation d’un poste de refoulement des eaux usées.
Plan de financement
Montant des travaux : 621 560 euros HT.
Financement : SIEVO 58%, Département du Doubs 18%, Agence de l’eau RMC 24%
Maitre d’ouvrage :
Soye puis Communauté de communes des Deux Vallées Vertes
Année
2020
Cadre
Contrat de rivière vallée du Doubs et territoires associés
Localisation
Soye
Objectifs des travaux
- Mise en conformité de l’assainissement des eaux usées issues de la commune de Soye, dont la station était obsolète.
- Réduction de l’impact de l’assainissement sur le milieu récepteur, le ruisseau du Château.
Nature des travaux
- Création d’une station d’épuration de type filtres plantés de roseaux d’une capacité de 450 EH
- Mise en séparatif et renouvellement des réseaux d’assainissement (2300 ml)
Plan de financement
Montant des travaux : 1 610 520 euros HT.
Financement : Communauté de communes des deux vallées vertes 40%, Département du Doubs 12%, Agence de l’eau RMC 48%
Maitre d’ouvrage :
Vuillafans
Année
2019
Localisation
Vuillafans
Cadre
Étude diagnostique des réseaux de collecte – recherche d’eaux claires parasites – 2016
Objectifs des travaux
- Mise en conformité des réseaux d’assainissement de Vuillafans.
- Élimination des eaux claires parasites dans le réseau d’eaux usées.
Nature des travaux
- Remise à niveau de 15 regards borgnes
- Inversion et reprise des branchements mal raccordés
- Renouvellement de 330 ml de réseau d’eaux usées
- Réparations ponctuelles de canalisations existantes
- Création de 130 ml de réseau d’eaux pluviales
- Renforcement du réseau d’eaux pluviales existant
Plan de financement
Montant des travaux : 275 000 euros HT
Financement : Vuillafans 45%, Département du Doubs 18%, Agence de l’eau RMC 37%
Maitre d’ouvrage :
Communauté de communes de Montbenoit
Année
2020
Localisation
Ville-du-Pont
Cadre
Étude diagnostique du système d’assainissement collectif de Ville-du-Pont – 2015
Objectifs des travaux
- Mise en conformité de l’ouvrage de traitement des eaux usées de la commune de Ville-du-Pont.
- Réduction de l’impact de l’assainissement sur le milieu récepteur, le Doubs.
Nature des travaux
- Extension de la station d’épuration actuelle, de type SBR, augmentant sa capacité de traitement initiale de 3000 EH à 7500 EH.
Plan de financement
Montant des travaux : 3 500 000 euros HT
Financement : Maitre d’ouvrage 65%, Département du Doubs 4,5%, Agence de l’eau RMC 30,5%
